1998W1-109
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement effectué le 16 avril 2010.
Présentation du contenu
Les archives répertoriées dans le présent versement proviennent du secrétariat général de la direction départementale de l'Équipement du Doubs. Elles concernent également la direction régionale de l'Équipement, puisque le secrétariat général a été commun aux 2 administrations du milieu des années 1990 à 2009 inclus.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
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Présentation du contenu
Instructions, rapports d'inspection, rapports préparés par les services, notes, correspondance.
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