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2653W Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) de Bourgogne-Franche-Comté

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2653W1-78

Date

1962-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

4,70 m.l.

Origine

Service versant : Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) de Bourgogne-Franche-Comté / Service biodiversité, eau, patrimoine (SBEP)

Service producteur : Service régional de l'aménagement des eaux (SRAE), puis Direction régionale de l'environnement (DIREN) de Franche-Comté - Service de l'eau et des risques naturels (SEAURN) pour les archives antérieures à 2010 et DREAL de Franche-Comté - Service BEP pour les études à compter de 2010.

Modalités d'entrées

Date du versement :18/01/2021

Notes


Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Aménagement de la vallée de l’Ognon

Cote/Cotes extrêmes

2653W78

Date

1968-1981

Présentation du contenu

Rapports, notes, comptes rendus de réunions, fiches de renseignements sur les syndicats mixtes d’aménagement de la basse et de la moyenne vallée de l’Ognon (SMABVO et SMAMVO), statuts, arrêtés ministériels autorisant la constitution des syndicats, correspondance.