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2168W Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2168W1-212

Date

1948-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

14 m.l.

Origine

Service versant : Agence régionale de Santé
Service producteur : Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS) / Service offre de soin

Modalités d'entrées

Versement du 6 novembre 2013.

Présentation du contenu

Suivi et contrôle des établissements.

Cote/Cotes extrêmes

2168W19-184

Date

1980-2003

Cote/Cotes extrêmes

2168W111-136

Date

1981-1999

Plan directeur

Cote/Cotes extrêmes

2168W111

Date

1981-1991

Présentation du contenu

Correspondances (1981-1991) ; délibérations (1981-1991) ; acte d’engagement (1983) ; CCAP (1983) ; détail quantitatif estimatif (DQE) (1983) ; avis (1983-1985) ; rapport de présentation (1985) ; plans de l’existant (1985) ; propositions de projets (1985).