1617-1918
Archives départementales du Doubs
Date
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Mode de classement
Les archives de Passavant avaient fait l'objet d'un premier classement. Ce fond a fait l'objet d'un reclassement en 2009 suite à un nouveau versement. Les deux inventaires ont été refondus.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Présentation du contenu
Registre d’inscription à la garde nationale (1870), contenant aussi le compte rendu d’invasion de l’armée allemande (26 -28 janvier 1871), la liste des dégâts occasionnés par l’armée d’invasion (1871), le dépôt d’armes des particuliers (s.d).
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