Rapports

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

BJS26 Justice seigneuriale de Chaucenne

Déplier tous les niveaux

BJS26 Justice seigneuriale de Chaucenne

Cote/Cotes extrêmes

BJS26

Date

1752-1790

Biographie ou Histoire

Situation judiciaire : présidial de Besançon, bailliage de Vesoul, puis, après 1676 de Besançon.
Seigneur : marquis de Bauffremont.

Rapports

Cote/Cotes extrêmes

BJS26/43

Date

1752-1782

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.