Ce versement a été préparé par les Archives départementales du Doubs principalement à partir des archives de la direction régionale de l'ONF de Franche-Comté, devenue direction territoriale en 2003.

Versement effectué le15 avril 2008.

Cet ensemble d'archives couvre une période de plus d'une trentaine d'années, depuis le début des années 1960 jusqu'au début des années 1990.
Il s'agit essentiellement de dossiers de programmation des travaux à réaliser dans les forêts domaniales et des collectivités locales, qui recouvrent les domaines de l'équipement (notamment routier) et du reboisement, ainsi que les travaux d'aménagement touristique en forêt.
On trouve également, en fin de bordereau, quelques dossiers relatifs aux pépinières domaniales et communales.

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Répartition de crédits, programmes annuels, suivi de l’exécution des travaux.