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Archives communales déposées de Charmauvillers

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Date

1674-1969

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,19 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Gestion de l'école

Cote/Cotes extrêmes

EAC5011R5

Date

1834-1904

Présentation du contenu

Dépenses scolaires, contentieux entre les communes de Charmauvillers et Urtière : arrêté préfectoral, arrêté du Conseil de préfecture (1891-1892). Entretien : arrêté préfectoral (1834) . Fonctionnement, chauffage des classes : délibérations municipales (1898, 1904) ; achat de fournitures : bon de commande (1903).