4Q3/1-241
Archives départementales du Doubs
4Q3 Conservation des Hypothèques de Montbéliard
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4Q3 Conservation des Hypothèques de Montbéliard
Cote/Cotes extrêmes
Date
1822-1955
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales du Doubs
Origine
Conservation des Hypothèques de Montbéliard
Modalités d'entrées
Date du versement : 16 juin 2009
Tables alphabétiques du répertoire des formalités hypothécaires
Cote/Cotes extrêmes
4Q3/7-64
Tables alphabétiques
Cote/Cotes extrêmes
4Q3/7-57
Date
1911-1949
Présentation du contenu
Enregistrement dans l’ordre alphabétique strict des noms de personnes et de sociétés.
Volume n°44
Cote/Cotes extrêmes
4Q3/50
Présentation du contenu
Schec - Sey