3E12/1-117
Archives départementales du Doubs
3E12 Étude notariale de Bouclans
Tout afficher 92 medias répartis dans 8 lots
Déplier tous les niveaux
3E12 Étude notariale de Bouclans
Cote/Cotes extrêmes
Date
1624-1883
Modalités d'entrées
Fonds versé par Me Py.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Gonsans (Jean-Baptiste Deschamps)
Date
1786-1814
Répertoires
Cote/Cotes extrêmes
3E12/93BIS
Date
1786-1814
Présentation du contenu
Ces répertoires couvrent les années 1786 à 1792, l'an IV à l'an VII, l'an XIII à l'an XIV, 1808 et 1812 à 1814.