Archives communales déposées du Boulois

Archives communales déposées du Boulois

Date

1829-1951

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Origine

Commune du Boulois

Biographie ou Histoire

Le territoire de la commune du Boulois a subi plusieurs recompositions au fil de son histoire.
Par ordonnance royale du 28 août 1822, le village de Vaudey, jusqu'alors annexé à la commune de Cernay-l'Église, fut ainsi rattaché au territoire du Boulois. En outre, par cette même ordonnance, Le Boulois récupéra des terres distraites de la commune de Damprichard. La commune du Boulois fut par la suite rattachée à celle de Charquemont par arrêté préfectoral du 5 décembre 1972.

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Présentation du contenu

Documents postérieurs à 1790

Notes


Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr