2N1-2N91
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
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Date
Biographie ou Histoire
Le conseil d’arrondissement de Pontarlier est celui du 4ème arrondissement communal du département, qui comprend les cantons de Levier, de Montbenoît, de Morteau, de Mouthe et de Pontarlier.
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Présentation du contenu
Pour les années manquantes, voir les procès-verbaux des délibérations dans les dossiers des sessions annuelles.
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