1750W1-135
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 19 décembre 2006
Présentation du contenu
Administration des droits des sols.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation et versement de la totalité des dossiers de plus de 10 ans de 2 communes de la subdivision retenues à titre d’échantillon.
Mode de classement
Classement alphabétique par commune, puis dans l’ordre chronologique.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
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