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Archives communales déposées de Vaux-et-Chantegrue

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Date

XIIIème s.-1929

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Cote/Cotes extrêmes

EAC5320K1-EAC5320K6

Date

an XI-1901

Conseil municipal

Cote/Cotes extrêmes

EAC5320K6

Date

an XI-1900

Présentation du contenu

Nomination des membres, maire et adjoint : arrêtés préfectoraux (an XI, 1852, 1874), prestations de serments (1852). Élections municipales : listes d'émargement, procès-verbaux d'élections (1848-1896). Installation du conseil municipal et élection des maire et adjoint : procès-verbaux (1848, 1892, 1900). Tableau des membres en exercice (1888).

Pour les élections municipales de 1852, voir aussi EAC 5320 K 5.