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Archives communales déposées de Belleherbe

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Date

1469-1933

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Taxes

Cote/Cotes extrêmes

EAC5113G5

Date

1850-1901

Présentation du contenu

Taxes en nature, travaux aux chemins vicinaux : extrait du rôle de prestation (1850). Taxe pour le paiement du taupier : rôle (1892). Taxe municipale sur les chiens : rôle (1894). Taxe de pâturage : rôle (1901).