1452-1934
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Réparations à l’église et au clocher : demande de secours au ministre de l’Instruction Publique et des Cultes (1861) ; devis, adjudication (1870) ; non exécution des travaux : rapport de l’architecte, lettre au préfet (1876). Réparations : devis, adjudication(1883). Paiement des travaux : lettre au préfet (1883) ; répartition de la dépense entre les deux communes : arrêté du préfet (1886).
Documents en relation
Voir aussi les archives communales de Doulaize.
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