15B Justice consulaire de Besançon

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Cote/Cotes extrêmes

15B1-1470

Date

1609-1806

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

15B216-1470

Date

1609-1806

Cote/Cotes extrêmes

15B1295-1297

Date

1719-1767

Cote/Cotes extrêmes

15B1295-1296

Date

1719-1765

Pièces comptables et fiscales

Cote/Cotes extrêmes

15B1296

Date

1719-1765

Présentation du contenu

Pièces comptables et fiscales relatives à son père, Charles-Philippe, aussi pelletier (1719-1743), et à lui-même (1745-1765 et s.d.).