1925-1926

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Archives communales déposées de Damprichard

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Archives communales déposées de Damprichard

Date

1646-1967

Dimensions

1,5 m.l.

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

Date

1789-1967

O Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux

Date

1840-1938

Voirie

Cote/Cotes extrêmes

EAC5149O1-EAC5149O9

Date

1818-1938

Chemins vicinaux

Cote/Cotes extrêmes

EAC5149O4-EAC5149O6

Date

1818-1926

1925-1926

Cote/Cotes extrêmes

EAC5149O6

Date

1925-1926

Présentation du contenu

Chemin vicinal de Damprichard à Chaux-du-Milieu, renforcement de la chaussée : estimation, devis, décompte des travaux, approbation préfectorale.

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