Archives communales de Chapelle d'Huin

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Date

1371-1925

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Histoire de la conservation

Les archives du présent inventaire ont été déposées aux Archives départementales du Doubs en 1982. Les documents antérieurs à 1790 avaient été classés et inventoriés en 1894 par Jules Gauthier, alors archiviste du département. Les documents postérieurs à 1790 ont été classés et inventoriés en 1982, après le dépôt.

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Milice

Cote/Cotes extrêmes

EAC1050EE2

Date

1630-1788

Présentation du contenu

Répartition en neuf dizaines de tous les habitants en état de porter les armes : ordonnance de police municipale (1630). Répartition dans les campagnes des troupes provinciales de cavalerie : ordre du gouverneur de la province (1671). Levée de la milice : ordonnance de l’intendant (1742). Levée de troupes : lettres du subdélégué (1771-1777). Tirage de la milice : état des garçons de Chapelle-d’Huin astreints au tirage (1779), ordres du subdélégué convoquant les garçons à Pontarlier pour le tirage (1775-1788). Déserteurs : ordonnance du roi portant amnistie générale (1784).