Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Histoire de la conservation
Les archives du présent inventaire ont été déposées aux Archives départementales du Doubs en 1982. Les documents antérieurs à 1790 avaient été classés et inventoriés en 1894 par Jules Gauthier, alors archiviste du département. Les documents postérieurs à 1790 ont été classés et inventoriés en 1982, après le dépôt.
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Répartition en neuf dizaines de tous les habitants en état de porter les armes : ordonnance de police municipale (1630). Répartition dans les campagnes des troupes provinciales de cavalerie : ordre du gouverneur de la province (1671). Levée de la milice : ordonnance de l’intendant (1742). Levée de troupes : lettres du subdélégué (1771-1777). Tirage de la milice : état des garçons de Chapelle-d’Huin astreints au tirage (1779), ordres du subdélégué convoquant les garçons à Pontarlier pour le tirage (1775-1788). Déserteurs : ordonnance du roi portant amnistie générale (1784).
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.