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2365W Sous-préfecture de Montbéliard

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Cote/Cotes extrêmes

2365W1-22

Date

1959-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

 2,40 m.l.

Origine

Sous-Préfecture de Montbéliard / Bureau de l'action territoriale et de la démocratie locale

Modalités d'entrées

Versement du 11 août 2016

Cote/Cotes extrêmes

2365W1-9

Date

1959-2003

Cote/Cotes extrêmes

2365W2-9

Date

1959-2012

Présentation du contenu

Sauf précision contraire, dossier contenant principalement les arrêtés et délibérations municipales relatives à la création, modification de périmètre ou de compétences  et dissolution des EPCI.

Mode de classement

Classement dans l’ordre suivant : syndicats intercommunaux ; autres structures intercommunales ; classement par ordre alphabétique des communes-siège pour les syndicats.

Mambelin à Sancey-le-Grand

Cote/Cotes extrêmes

2365W6

Date

1961-2012

Présentation du contenu

Mambelin, Syndicat d'électrification de Mambelin (1993). Mandeure, SIVU du centre médico-scolaire (2012). Les Plains-et-Grands-Essarts (Les), SIVU scolaire du Clos du Doubs (1998-2001). Pont-de-Roide, Syndicat d’électrification (1993) ; projet non abouti de création d’une communauté de communes (2000-2006). Russey (Le), Syndicat intercommunal de reboisement de Le Russey (1961-1986). Sainte-Marie, SIVU du Chênois (1998-2003). Sancey-le-Grand, SIVOM de Sancey-le-Grand (1977-2001).