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2718W Préfecture de Franche-Comté (SGAR)

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Cote/Cotes extrêmes

2718W1-115

Date

1975-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

8,30 ml

Origine

Service versant : Préfecture de Bourgogne et Franche-Comté / Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)
 
Service producteur : Préfecture de Franche-Comté /  Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)

Modalités d'entrées

Versement du 6 octobre 2021

Présentation du contenu

Affaires générales (1989-2015). Dossiers thématiques (1975-2016).

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2718W30-115

Date

1975-2016

Cote/Cotes extrêmes

2718W108-115

Date

1975-2014

Routes

Cote/Cotes extrêmes

2718W109

Date

1975-2010

Présentation du contenu

Inteconnexion des réseaux routiers d’intérêt régional : note, cartes (1975). Investissement routiers dans le cadre du contrat de plan : instructions, notes, rapports, comptes rendus de réunions, tableaux, correspondance (1983-1995). Programme de développement et de modernisation des itinéraires (PDMI) : instructions, notes, rapports, correspondance (2007-2010).