1612-1934
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Élections sénatoriales : procès-verbaux (1897-1902).
Élections législatives : procès-verbaux (1898-1910).
Élections au Conseil général et d’arrondissement : procès-verbaux (1898-1910).
Élections municipales : procès-verbaux (1892-1908), courrier suite au décès du maire (1897) ; protestation contre les opérations municipales : courrier (1897).
Élections à la Chambre de Commerce de Besançon : liste (1908).
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