Archives communales déposées de Dammartin-les-Templiers

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Date

1685-1973

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Date

1845-1930

Cimetière

Cote/Cotes extrêmes

EAC5789M4

Date

1900-1930

Présentation du contenu

Démolition et reconstruction des murs : facture (1900). Projet d’agrandissement : rapport géologique du ministère des travaux publics (1930).