Aide à la recherche

1880W Direction départementale de l'Équipement

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1880W1-31

Date

1940-2005

Importance matérielle

4,60 mètres linéaires

Origine

Direction départementale de l'Équipement (DDE) / Service prévention des risques, sécurité / Cellule risques naturels et technologiques

Modalités d'entrées

Versement effectué le 21 octobre 2008

Cote/Cotes extrêmes

1880W1-20

Date

1940-2005

Biographie ou Histoire

Ce service n’existe plus au sein de la DDE. La tutelle dans ce domaine est assurée par la DIREN et actuellement par la DREAL de Franche-Comté.

Cote/Cotes extrêmes

1880W1-7

Date

1940-2005

Présentation du contenu

Notes de services, circulaires, instructions, rapports.

1980-1989

Cote/Cotes extrêmes

1880W4

Date

1980-1989