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Archives communales déposées de Vercel

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Date

1526-1939

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Mots clés lieux

Vercel

Archives communales

Cote/Cotes extrêmes

EAC2752D18

Date

[vers la fin du XVIIIe s.]-1871

Présentation du contenu

Consultation du livre d’arpentement : signification aux officiers municipaux par le fermier des revenus de la terre de Vercel et réponse de la municipalité (1790). Prêt de volumes du bulletin des lois : inventaire (1823). Inventaire des archives de la commune (1810). Inventaires des archives antérieures à 1790 (s. d [vers la fin du XVIIIe s.], 1859). Vérification des registres de l’état civil par le maire : procès-verbal (1871).