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15B Justice consulaire de Besançon

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Cote/Cotes extrêmes

15B1-1470

Date

1609-1806

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

15B216-1470

Date

1609-1806

Cote/Cotes extrêmes

15B726-15B849

Présentation du contenu

Seules sont mentionnées ici les entreprises dont les papiers sont classés ci-après. La nature juridique exacte des liens entre Fleur et Janningros à propos de ces entreprises, notamment Chatillon, n'est pas connue avec certitude ; aussi avons nous rassemblé en un seul et même fonds les documents les concernant, et cela sous la rubrique Fleur, la maison de banque bisontine semblant bien avoir été la tête de ces affaires.

Documents en relation

Voir aussi : 7E1416-1417, 7E3011, 7E2475 et 1J38.

Bibliographie

Voir la thèse d'Ecole des Chartes d'A Roquelet, Les forges comtoise en crise : les structures sclérosées du commerce, p47-48.

Procédures de Claude-Joseph Janningros

Cote/Cotes extrêmes

15B845

Date

1772-an XI

Présentation du contenu

Procès où il est partie contre : Pierre-François Bez, de la Grange du Cerizier (Ouhans), pour cens dû (1772-1780) ; la veuve de François Riottet, de Besançon, pour location d'une maison (1779) ; Richard, potier d'étain à Besançon, pour mitoyenneté (1786) ; Joseph Baretta et Guillaume Manara, cafetiers à Besançon, pour caution de loyer (1786-1787) ; Jean-Baptiste Janningros, son frère, pour recouvrement de créance (1786 -an VII); Jean-Claude Doney, de Besançon, pour recouvrement de créance (1790).
Procès où il est procureur ou chargé d'affaires, pour : Marie-Rose Courtot, de Passonfontaine et Anne Jeannin, de Voillans (1787 - an VI) ; Jean-Joseph Barbey, curé d'Auxon (an VI) et Jeanne-Françoise Landais, morte à Besançon (an XI).
Procès où il est expert : à la tirerie de Beaumotte (1781, exploitation Mougenet ; 1784, exploitation Melet-Duchon).