Aide à la recherche

2168W Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2168W1-212

Date

1948-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

14 m.l.

Origine

Service versant : Agence régionale de Santé
Service producteur : Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS) / Service offre de soin

Modalités d'entrées

Versement du 6 novembre 2013.

Présentation du contenu

Suivi et contrôle des établissements.

Cote/Cotes extrêmes

2168W19-184

Date

1980-2003

Cote/Cotes extrêmes

2168W19-110

Date

1980-2001

Aménagement d’une salle de radiologie interventionnelle

Cote/Cotes extrêmes

2168W99

Date

2000

Présentation du contenu

Lot n°1 - lot n°8 ; procès-verbal de la commission d’appel d’offre ; marché ordonnancement ; pilotage ; coordination ; marché de contrôle technique ; marché de coordination de sécurité et de protection de la santé.