Maison d’école

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Archives communales déposées des Écorces

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Archives communales déposées des Écorces

Date

1684-1915

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,26 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

M Édifices communaux - Monuments et établissements publics

Édifices publics

Maison d’école

Cote/Cotes extrêmes

EAC5124M2

Date

1834-1861

Présentation du contenu

Réparation : soumission de travaux (1834) ; construction : devis, plans (1861). Voir aussi M5.

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