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Archives communales déposées d'Osselle

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Date

1789-1942

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

1,31 ml

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Date

1829-1910

Edifices communaux

Cote/Cotes extrêmes

EAC5379M1

Date

1848-1901

Présentation du contenu

réparations : mémoires de travaux (s.d, 1848) ; réparations à la maison commune, à l’église et à la cure : devis (1901). Maison commune, construction : devis (1881). Poids public, construction : plan (1896). Pont à bascule, construction : lettre d’offre de l’usine La Mulatière (1900), métrage des travaux de maçonnerie (s.d).