Pâturage

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Archives communales déposées d'Osselle

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Archives communales déposées d'Osselle

Date

1789-1942

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

1,31 ml

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1789

N Biens communaux, terres, bois, eaux

Bois

Pâturage

Cote/Cotes extrêmes

EAC5381N12

Date

1858-1866

Présentation du contenu

Lieu-dit La Chênée, droit de parcours : délibérations municipales, procès verbaux de reconnaissance des lieux (1863). Cantons défensables : procès-verbaux de reconnaissance (1858-1866).

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