2932W1-47
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 31/07/2025
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
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Cote/Cotes extrêmes
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Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation seulement d’un échantillon de dossiers, qui comprend la totalité des dossiers les plus importants en montant financier (supérieurs à 200000 euros) et ceux présentant un intérêt historique.
Dans les dossiers, ne sont conservés que les conventions/contrats et les livrables finaux.
Mode de classement
Classement des dossiers par thème, puis par année de solde.
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Opération expérimentale de changes lavables dans une structure d'accueil petite enfance (Besançon). Deuxième convention annuelle à l'accord cadre n°0929A0010 pour la mise en place d'un Programme Local de Prévention des déchets (syndicat mixte de Besançon et de sa région pour le traitement des déchets,). Construction d'un centre de tri d'une capacité de 20 000 t/an (syndicat mixte de Besançon et de sa région pour le traitement des déchets). Centre de démantèlement des déchets d'équipements électriques et électroniques (société coopérative de production Juratri).
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