Archives communales déposées de Bouclans

Déplier tous les niveaux

Date

1515-1952

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

2,5 m.l.

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Date

1711-1952

Date

1837-1896

Moyens de transport et travaux divers

Cote/Cotes extrêmes

EAC5597O2

Date

1837

Présentation du contenu

Carrières, amodiation : délibération municipale, procès-verbal.