1790-1925
Archives départementales du Doubs
Date
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Langue des unités documentaires
Date
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Fontaines. Réparations de la fontaine publique (1841). Construction d’une fontaine communale (1868). Construction d’un mur de clôture autour du bassin de la fontaine située devant la maison de Jacques Fiole (1870).
Pêche. Droit de pêche dans le Lizon, modification (1858-1867).
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