Revenus et charges de la commune

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Archives communales déposées de Guyans-Durnes

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Archives communales déposées de Guyans-Durnes

Date

1790-1938

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1789

L Finances de la commune

Revenus et charges de la commune

Cote/Cotes extrêmes

EAC3918L6

Date

1895-1900

Présentation du contenu

Rôles de parcours.

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