1766-1941
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Échange entre la commune et des particuliers : procès-verbal, arrêté préfectoral (1830-1854). Adduction d'eau (1920-1921).
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