1784-1790

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BJS12 Justice seigneuriale de Blamont

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BJS12 Justice seigneuriale de Blamont

Cote/Cotes extrêmes

BJS12

Date

1646-1790

Biographie ou Histoire

Situation judiciaire : avant 1699, souverain Buffet de Blamont pour la seigneurie et le consistoire paroissiaux ; après 1699, présidial de Besançon, bailliage de Baume-les-Dames.

Registre des audiences

Date

1738-1790

1784-1790

Cote/Cotes extrêmes

BJS12/38

Présentation du contenu

Registre des audiences (causes civiles, janvier-juin 1784) qui se poursuit par l'enregistrement des rapports des gardes (1788-1790).

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