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Archives communales déposées de Gonsans

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Date

1434-1953

Dimensions

3,2 m.l.

Date

1434-1790

Parcours, cantons défensables

Cote/Cotes extrêmes

EAC536DD2

Date

1670-1789

Présentation du contenu

Parcours lieux-dits Derrier le grand Clos et Champ de l’Épine, sur le territoire de Magny : traité entre Gonsans et Jean et Jantelot Bertin, du Magny (1670), voir aussi DD15 ; titres d’accensement fait par le seigneur de Gonsans aux Bertin (1663, 1667) ; anticipations sur ces biens par les habitants de Gonsans : pièce de procédure (1782). Parcours dans un communal dit Surpraille : plan pour retrouver le chemin y conduisant (1789). Cantons défensables (1757-1789).