Contrôles généraux et matricules

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Archives communales déposées de Byans-sur-Doubs

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Archives communales déposées de Byans-sur-Doubs

Date

1537-1908

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970

Documents postérieurs à 1790

H Affaires militaires

Garde nationale

Date

1792-1849

Contrôles généraux et matricules

Cote/Cotes extrêmes

EAC50049H5

Date

1832

Description physique

Un registre

Présentation du contenu

Registre.

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