Animaux nuisibles

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Archives communales déposées d'Osselle

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Archives communales déposées d'Osselle

Date

1789-1942

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

1,31 ml

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1789

F Population, économie sociale, statistique

Agriculture

Date

1847-1910

Animaux nuisibles

Cote/Cotes extrêmes

EAC5369F3

Date

1847

Présentation du contenu

Elimination des taupes : accord entre la commune, les habitants et M. Maldiney

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