15B Justice consulaire de Besançon

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

15B1-1470

Date

1609-1806

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

15B216-1470

Date

1609-1806

Cote/Cotes extrêmes

15B1012-15B1032

Date

1708-1761

Cote/Cotes extrêmes

15B1028-15B1030

Date

1721-1761

Cote/Cotes extrêmes

15B1031-15B1032

Date

1713-1761

Procédures en matière financière

Cote/Cotes extrêmes

15B1031

Date

1714-1761

Présentation du contenu

Recouvrements de créances par Louvot sur : François Guoguey, ciergier à Besançon (1714) ; Claude-Antoine Journot, meunier à Moncley (1723) ; Simon Duperrier, marchand, et Jean-Claude Dupuis, sellier à Besançon (1737) ; Jacquin- Léonard Butte, marchand à Besançon (1738) ; Claude-François Huot de Frambouhans (1739-1745) ; Jean-Baptiste Ruffier, marchand forain à Besançon (1745-1746) ; Claude-Joseph Mouchet, marchand à Vuillafans (1748-1754) ; François Bernard, marchand à Saint-Hippolyte (1749) ; Jean-Baptiste Wey, marchand à Besançon (1750) ; Guillaume-Joseph Dauvergne, procureur-substitut au présidial de Besançon, et son frère Jean-François, de Franois (1752). Recouvrements de créances sur Louvot (1725-1761) ; Louvot et Jacques Petetin, responsables solidairement vis-à-vis de marchands lyonnais (1730-1733) et parisiens (1744). Gardes de meubles saisis (sur Petetin, notamment) et confiés à Louvot (1729-1735). Intervention dans un procès opposant Jean-Baptiste Leuillier, marchand à Amiens, à Grégoire Humbert et Barthélémy Durand, de Besançon (1731-1738).

Documents en relation

Sur Jacques Petetin, voir aussi : 15B1239 (compléments de procédures).