1743-1930
Archives départementales du Doubs
Date
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Liste des ayants-droit à l'affouage (1890-1901), délibération du conseil municipal touchant à la fixation de la taxe affouagère (1891), vente de broussailles sur les terrains communaux (1902-1922), procès-verbal d'arpentage (1874)
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