3E86 Etude notariale de Devecey

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Cote/Cotes extrêmes

3E86/1-42

Date

1860-1939

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

4,20 m.l.

Origine

Étude notariale de Me Marie-Claude Bideaux

Biographie ou Histoire

Successeur de Me Robert Fumey

Modalités d'entrées

Versement du 7 août 2014

Documents séparés

Cet inventaire fait suite au versement 3E32

Étude notariale de Marchaux

Cote/Cotes extrêmes

3E86/42

Date

1860

Présentation du contenu

Minutes de maître Claude François Rousset.
Toutes les autres minutes de ce notaire, de1857 à 1895, figurent dans le répertoire du versement 3E32, aux articles 332 à 369.