1592-1952
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Assistance médicale gratuite : liste des indigents admis au secours (1895-1912). Assistance aux familles nombreuses (1923). Protection des enfants du premier âge : tableau annuel, statistiques des décès (1878) ; déclaration des parents ou ayant droit, des nourrices, sevreuses ou gardiennes (1880-1907).
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