1973-1977

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

1707W Tribunal de commerce de Besançon

Déplier tous les niveaux

1707W Tribunal de commerce de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1707W1-38

Date

1940-1978

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Origine

Tribunal de commerce de Besançon

Modalités d'entrées

Versements du 27 novembre 1998 et du 7 décembre 2005

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Registres, répertoires et rôles

Cote/Cotes extrêmes

1707W1-8

Date

1957-1977

Rôles d'audiences

Cote/Cotes extrêmes

1707W7-8

Date

1967-1977

1973-1977

Cote/Cotes extrêmes

1707W8

Présentation du contenu

11 mai 1973-19 décembre 1977.

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.