1685-1964
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Liste nominative des sous-officiers et soldats rentrés dans l’intérieur sans congés définitifs, appelés à paraître devant le conseil d'examen (1815). Déserteurs : signalement (1817), états des jeunes soldats ayant déserté la mobilisation et recherchés [1893, 1901]. Exemption : certificat de trois pères de famille pour établir les droits d’un jeune homme à l’exemption (1869).
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.