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BJS63 Justice seigneuriale de Montmahoux

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Cote/Cotes extrêmes

BJS63

Date

1614-1790

Biographie ou Histoire

Situation judiciaire : présidial de Besançon, bailliage d’Ornans.
Seigneur : prince d’Isenghein, puis son épouse la comtesse de Lauraguais au XVIIIème siècle.
Communautés : Alaise, Amancey, Bolandoz, Déservillers, Eternoz, Fertans, Gevresin, Labergement-du-Navois, Levier, Malans, Montmahoux, Refranche, Saraz.

Sentences, audiences et jugements

Cote/Cotes extrêmes

BJS63/538

Date

1685-1765

Présentation du contenu

Registre des sentences (1685-1687). Jugements (1688-1708). Registres des audiences (8 cahiers, 1760-1765)