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15B Justice consulaire de Besançon

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Cote/Cotes extrêmes

15B1-1470

Date

1609-1806

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

15B216-1470

Date

1609-1806

Cote/Cotes extrêmes

15B437-15B442

Date

1707-1748

Biographie ou Histoire

Michel CHERVIN semble s'etre associé à Jean-Claude CUISENET (15B456).

Cote/Cotes extrêmes

15B437-15B441

Date

1707-1739

Pièces comptables

Cote/Cotes extrêmes

15B441

Date

1707-1739

Présentation du contenu

Anciennement cotées 3-5, 7-14, 16-28, 30, 32, 34-39, 48-49, 53-61, 64-71, 73-94, 99-105, 107-108, 111, 117-118, 133-137, et non cotées