MS Manuscrits (MS1-100)

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Forme du contenu

La cote MS1 a d'abord été intégrée au fonds de l'abbaye de Saint-Claude (Jura), sous la cote 7H9. En 2025, ce document a été cédé aux Archives départementales du Jura pour intégration au fonds de Saint-Claude conservé par ce service.

Notes sur la Coutume du comté de Bourgogne

Cote/Cotes extrêmes

MS29

Date

XVIIIe siècle

Langue des unités documentaires

français

Type de présentation matérielle et importance matérielle

27 et 134 pages

Dimensions et unité de dimensions

323 × 214 mm

Forme du contenu

Gloses françaises juridiques, farcies de latin.

Notes sur la zone de l’identificateur de la ressource et des modalités d'acquisition

Don de M. le comte A. Beneyton.