1866-1888

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Archives communales déposées de Badevel

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Archives communales déposées de Badevel

Date

1572-1934

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

D Administration générale de la commune

Conseil municipal

Délibérations

Date

1793-1838

Présentation du contenu

Registres.

1866-1888

Cote/Cotes extrêmes

EAC170D3

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