Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Modalités d'entrées
Fonds versé en 1982 et 1987 par le tribunal d'instance de Baume-les-Dames.
Mode de classement
Fonds classé en série U continue par Odile Jurbert en 1987-1988.
Cote/Cotes extrêmes
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Cote/Cotes extrêmes
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Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Procès-verbal de dépôt de pièces au greffe, statut, modification statutaire, procès-verbal d'assemblée générale, augmentation du capital social, liste des associés ou des souscripteurs, situation de caisses et relevé sommaire des opérations (pour les caisses rurales).
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Société en nom collectif et en commandite par actions "Japy Frères et Compagnie", fabrication et commerce de la quincaillerie, l'horlogerie, les ustensiles de cuisine, Beaucourt (90), usine à L'Isle-sur-le-Doubs (1873-1928) ; société en nom collectif "Herrmann et Gautherot", commerce des vins et spiritueux, L'Isle-sur-le-Doubs (1874) ; société en nom collectif "Landry et Cie ", commerce en gros des vins et eaux de vie, L'Isle-sur-le-Doubs (1876-1877) ; société coopérative anonyme par actions à personne et capital variables "Société coopérative alimentaire de l'Isle-sur-le-Doubs", fourniture à ses associés de marchandises, achats en gros et vente au détail, L'Isle-sur-le-Doubs (1881-1930) ; société en nom collectif "Pailloz-Page et Roy", extension et exploitation d'une maison de banque, L'Isle-sur-le-Doubs (1884) ; société en commandite simple "Louis Roy et Cie ", exploitation et extension de la maison de banque Pailloz-Page et Roy, L'Isle-sur-le-Doubs (1884-1894) ; société en nom collectif "Boillot Frères", exploitation de deux moulins de commerce à Rang et L'Isle-sur-le-Doubs, Rang-lès-Isle (1884).
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