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BJS110 Justice seigneuriale de l'abbaye de Saint-Paul à Besançon

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Cote/Cotes extrêmes

BJS110

Date

1421-1790

Biographie ou Histoire

Seigneur : abbaye augustine Saint-Paul de Besançon, puis chapitre métropolitain de Besançon après union de 1769.

Présentation du contenu

Articles manquants : BJS3/H 366 (1426-1428).

Documents en relation

Voir le fonds de l'abbaye coté 67H.

Cote/Cotes extrêmes

BJS110/14-24

Date

1732-1790

Présentation du contenu

Procès-verbaux d’apposition et levée de scellés, procès-verbaux de ventes mobilières, dations de tutelles et curatelles, états de frais de justice, jugements sur requêtes, jugements, actes d’acquisition de biens, journaux comptables, enquêtes, correspondance.

1785-1790

Cote/Cotes extrêmes

BJS110/24

Présentation du contenu

Varéchon (1785). Jacoutot Antoinette (1785). Vernier Marguerite (1785). Vuillemey Jean François, avocat au Parlement (1786). Grivet Jean Baptiste, cordier (1786). Lezon Antoinette (1790). Jacquemoux Philippe (1786-1787). Lapierre Anne Claude (1787). Lambert (1787). Dunand Jean François et Françoise (1787). Prudant Antoine, tapissier (1788). Bruchet Michel, ouvrier racommodeur de parapluie (1788)